Déposée le 28 octobre 1986 par la société HEXCEL-GENIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "TEXTOGLASS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HEXCEL-GENIN domicilié(e) 3, Avenue Condorcet B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX (dossier no 2076698) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 508 007 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2076698) - France.
La marque "TEXTOGLASS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEXCEL-GENIN - 3, Avenue Condorcet B.P. 1208, 69608 VILLEURBANNE CEDEX (dossier no 2076698) - France - SIREN 955508007
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2076698) - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1996 n°2076698 - Publication au BOPI 1996-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Produits textiles et composites, à base de fibre de verre textile transformée, tels que tissus tissés ou non tissés, nappes de fils parallèles ou croisés, agglomérés, matières plastiques renforcées à la fibre de verre, grillages.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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